Marque expirée - Marque en non vigueur

ALVERENCE Biomédical
Valérie Laurence FINCATO

Numéro de dépôt :
3392275
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2015
ALVERENCE Biomédical de Valérie Laurence FINCATO

Présentation de la marque ALVERENCE Biomédical

Déposée le 10 novembre 2005 par Valérie Laurence FINCATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALVERENCE Biomédical »

Le déposant est Valérie Laurence FINCATO domicilié(e) 1 bis rue du Capitaine Faure,25000 BESANÇON - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie FINCATO domicilié(e) 1 bis rue du Capitaine Faure,25000 BESANÇON - 25000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVERENCE Biomédical est expirée depuis le 10 novembre 2015.

Valérie Laurence FINCATO a également déposé les autres marques suivantes : ALVERENCE Art et décoration


Valérie Laurence FINCATO - 1 bis rue du Capitaine Faure,25000 BESANÇON - 25000 - France


Valérie FINCATO - 1 bis rue du Capitaine Faure,25000 BESANÇON - 25000 - France


Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446660 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Appareils et instruments chirurgicaux appareils et instruments médicaux articles orthopédiques membres artificiels prothèses implants artificiels ;

Conception de dispositifs médicaux implantables et non implantables pour le domaine de l'orthopédie traumatologie ;

Services médicaux.